Présentation UNPRASEO
Séminaire des chefs de dépôts / La Rochelle 07-10-2021.
Mon Général, Mesdames, Messieurs,
Bonjour à tous,
Je souhaite dans cette présentation vous informer de mon cursus, mais aussi de mes objectifs pour l’association que je représente en qualité de nouveau Président mais adhérent depuis bien longtemps.
Notre association a tenu sa 73èmeAssemblée Générale de notre Union, le 11 septembre dernier depuis son origine sous d’autres noms, dus à son évolution (ACRSEA, UNCRSEA), mais il s’agissait de la 1ère Assemblée Générale de l’UNPRASEO ce 11 septembre 2021.
Mon intervention se décompose de la manière suivante :
- Le nouveau président [LCL (RO) Laurent TOURTOIS];
- L’UNPRASEO ;
- Les APNM.
Le nouveau président
Je suis née le 7 juin 1957 à Paris. J’ai donc 64 ans. Je suis marié, j’ai deux enfants et pas encore de petits enfants (il faut savoir être patient).
J’ai effectué mon Service National à Chalon Sur Saône, pendant 5 mois de classe à l’école d’application des essences (EAE) à compter de mars 1981, avec comme chef de section le capitaine Bernard COSTE.
J’ai poursuivi mon service en qualité de chef de la section transport à la 702 à Renchen aux FFA, avec comme chef de corps le CNE Paul RENAULT secondé par les capitaines AUGRANDENIS et ROCHAT.
J’avais comme adjoint l’adjudant VIGNAUD qui rentrait du LIBAN, deux maréchaux des logis chefs Patrice GENIN et Jean Luc SIMON et en plus une équipe de brigadiers-chefs extraordinaires ainsi : ARGAT, BOHEME, BOURGAT, DELEPINE, DOMBROVSKI…(pour certains les fils ont pris la relève du père comme quoi le SEO est une famille).
Paul RENAULT faisait confiance à sa section pour distribuer le carburant dans toute la zone FFA et la faire participer à toutes les manœuvres, alliés comprises et à l’époque avec du produit et des dépotages de trains.
Dans ce même temps, j’ai eu la chance de disputer les championnats FFA d’escrime à Baden-Baden et de remporter le titre au fleuret et à l’épée, mettant ainsi notre service à l’honneur (tout en gagnant une très belle permission).
Libéré des obligations militaires en mars 1982 je retournais à l’hôpital (APHP) en qualité d’infirmier diplômé d’Etat. En service de veille, en gériatrie, j’ai repris des études de droit pour décrocher en 6 ans, un diplôme de 3ème cycle, un DESS en droit de la santé.
Concomitamment à mon retour à la vie civile, je rencontrai ma future épouse en 1982, tout en poursuivant le sport à un haut niveau avec le Paris Université Club (PUC) et décrochant un titre de champion de France Universitaire, puis vice-champion de France l’année suivante.
J’ai été contacté dès 1984 pour effectuer des périodes de réserve, de ce fait lieutenant en 1984, capitaine en 1989, commandant en l’an 2000 et lieutenant-colonel en 2009. Ainsi, chef de dépôt sur Creil et Villacoublay, quelques passages à Chalon, puis montée en puissance en 2005 grâce au major (H) Michel GUERDER le président de notre association en région atlantique qui m’a mis le pied à l’étrier à l’EPEE de St Germain pour lui succéder, tout en découvrant le CPCO (centre de commandement et de planification opérationnelle) avec l’IP JURE d’alors, devenu l’IC1 JURE maintenant. Faisant des périodes régulières à l’ilot St Germain je continue aussi à BALARD, mais également à la Direction au Fort de Vanves, soit en qualité de chef de l’EMO-SEO par suppléance ou en réalisant des audits de sécurité protection (SECPRO) sur l’ensemble de nos dépôts, cette dernière mission est réalisée avec des camarades réservistes, c’est à ces occasions que j’ai pu croiser certains d’entre vous.
En 2019, j’ai eu l’honneur de participer à une OPEX, grâce à un dossier étayé par les Sous Directeurs Opérationnels (SDO) successifs et validé par les deux derniers directeurs centraux Ainsi de juillet à novembre 2019 je suis parti en qualité d’Adjoint Interarmées de Prévention de Théâtre (AIPT) au LIBAN comme casque bleu. Belle expérience…
En effet, l’Institution m’avait tendu la main après la rupture conventionnelle avec mon employeur civil en 2017. L’IC2 FOULON m’a recueilli au sein de SDO1 pour réaliser des audits, connaissant bien le monde de l’immobilier (ses contraintes et ses exigences réglementaires) pour y avoir séjourné 19 ans avant d’être « remercié ». D’où ma disponibilité pour prendre alors de telles missions.
Je suis aussi membre titulaire de la Commission Consultative de la Réserve Opérationnelle au sein du SEO, je suis un des transmetteurs des attentes des réservistes opérationnels auprès du commandement, transmission anonyme bien sûr, la prochaine réunion aura lieu au fort de Vanves le
mercredi 27 octobre 2021.
Egalement, membre bénévole au sein de l’équipe du protocole de la Direction des Patrimoines, de la Mémoire et des Archives (DMPA) du Ministère des Armées, à ce titre je participe à des cérémonies, des commémorations ou hommages. Le colonel Bernard CORDIER (ancien adjoint au délégué réserve) m’avait, à l’époque, recommandé pour incorporer ce groupe.
Enfin, pendant 7 ans j’ai été le secrétaire général de l’Union National des Officiers de Réserves (UNOR) mais en 2020 je n’ai pas souhaité faire renouveler mon mandat afin de me consacrer pleinement à l’UNPRASEO.
L’UNPRASEO :
Néanmoins, ce qui nous intéresse tous ici c’est notre Union, à laquelle vous pouvez adhérer comme l’on déjà fait certains personnel d’active grâce à la notion d’APNM. J’ai adhéré il y bien longtemps et le Président de l’époque, François VIEUX a souhaité me voir intégrer le Bureau National, j’ai été bien accueilli et plus particulièrement par notre ami le regretté Claude LEFRANCOIS (secrétaire général de l’association à l’époque, ancien militaire puis personnel civil de la défense décédé en 2021) je suis devenu son secrétaire générale adjoint.
Je succède donc à Denis FORTERRE qui a été notre président pendant 13 ans, (nous formions un bon trio avec notre ami Claude), je ne remplace pas Denis, la succession sera difficile, mais je sais qu’il m’épaulera en qualité de Président Délégué. En effet, vous êtes tous sportifs et comme moi, vous savez qu’ on ne change pas un équipe qui gagne. L’IC2 Cyrille FOULON reste lui aussi dans l’équipe en qualité de Président Délégué, il est loin en ce moment (D.L. à NORFOLK), néanmoins il intervient par téléphone pour de précieux conseils.
Je vais moderniser notre UNION avec la participation de tous, mais avec quelques spécialités supplémentaires: le camarade Pascal HENNEBERT (CDT H) deviendra le web master, les réseaux sociaux sont incontournables à l’heure actuelle (on le voit avec FB et l’équipe les anciens du service des essences) mettre des photos, des articles, des informations, donner des contacts, créer un réseau fort avec l’ensemble de nos membres, aider les jeunes ou moins jeunes à leur reconversion ou à la reconquête d’un emploi ou tout autre chose…
Michel GAUVIN ancien enseignant, faisant parti du trinôme académie de Paris, Créteil et Versailles, notre responsable de la communication devra fournir régulièrement des articles pour « Les nouvelles du SEO ».
Le Colonel (RO) Franck RABEAU nous a rejoint comme chargé de mission, il a plein d’idées de modernisation et de rayonnement pour notre association, il est membre de notre Union et souhaite être actif au sein de celle-ci.
L’IG (2S) Jean Charles BURLE arrive en Ile de France pour aider la présidence actuelle de cette région.
Les objectifs du nouveau président :
- Solliciter les partenaires du service (nous savons qu’ils sont nombreux) pour obtenir leur participation dans la constitution du budget des congres annuels afin d’en diminuer le coût et faire venir ainsi plus monde et plus particulièrement des jeunes, cars c’est eux qui reprendrons un jour les rênes de cette association.
- Réaliser un concert caritatif à Chalon Sur Saône, siège de la BPIA, notre « maison mère » à tous, avec l’aide de la mairie pour obtenir une recette conséquente et offrir les bénéfices à la CABAT (Cellule d’Aide aux Blessées de l’Armée de Terre) au regard de la convention qui lie notre service et renforcer encore le lien « Armée -Nation ».
Les actions de notre association :
Les opérations de colis de Noel pour les camarades d’active en OPEX remportent tous les ans de plus en plus de succès, vous avez peut-être déjà reçu nos colis et nous apprécions toujours le message en retour des camarades en opérations.
Les réunions au sein des régions :
Sorties cohésions (visite de musées et ou d’entreprise ou d’unité militaire) pas vraiment réalisées sur les deux dernières années en raison de la COVID ;
Sainte Barbe avec ou sans l’active ;
Repas cohésion, par exemple en région Grand Est : pêche à la truite et initiation à la conduite de quad en juin dernier à la sortie du confinement, fin octobre 2021 en Bourgogne Franche Comté organisation d’une choucroute géante ;
La participation aux remises des galons à la BPIA avec un cadeau pour les majors de promotion ;
Le montage des dossiers pour l’aide à la reconversion des anciens d’active, dernièrement une offre d’emploi sur le site FB des « Anciens des Essences » pour un poste à Tahiti ;
L’aide à l’obtention de la pension de reconversion pour le conjoint survivant en liaison avec l’assistante sociale de la BPIA, ou les services de l’ONAC-VG (car ce n’est pas toujours automatique)
L’aide à la recherche d’emploi pour le conjoint qui suit l’affectation du militaire;
Sans oublier l’accompagnement à la dernière demeure pour des camarades décédés, avec un porte-drapeau.
Les APNM :
L’APNM :nous avions pris des contacts et réalisé un rendez-vous auprès de l’APNM Air pour nous rapprocher d’eux, hélas la COVID a rendu difficile notre rapprochement, néanmoins les contacts ne sont pas rompus pour cette concrétisation après notre séparation de l’APRODEF.
Les adhérents : nous constatons sur une liste élaborée en 2020 par notre regretté Patrick Lefrançois (retraité en qualité du personnel civil de la défense en poste à la DELPIA, ancien secrétaire général décédé en septembre 2021, fils de Claude LEFRANCOIS décédé lui aussi en septembre dernier) 477 membres, néanmoins notre trésorier général Jacques POTTIER nous a annoncé le nombre des cotisants en 2019 : 218 et en 2020 : 226, malgré une progression de plus de 4% cela fait un sacré différentiel entre les membres et les cotisants plus de la moitié des membres ne cotisent plus. Nous nous devons de réclamer les cotisations 30€ pour les officiers, 10€ pour les sous-officiers, militaires du rang et ayants droits.
Comme vous le savez, la réserve est de plus en plus sollicitée sur le territoire national et en Opex, même au sein de notre service. Ainsi, notre réserve opérationnelle compte quelques 200 réservistes qui ne font pas de bénévolat et c’est bien normal, donc ils perçoivent leur solde lors de la réalisation de leurs journées de réserve, le montant de notre cotisation annuelle est bien mince sur la rémunération d’une seule journée de période réserve.
Notre association est l’un des liens « Armée Nation », elle se doit de vivre, nous sommes fiers de notre service, des actions réalisées par celui-ci et par nos membres (actifs, retraités, honoraires, réservistes) nous sommes la grande famille des essences, maintenant qu’il convient d’appeler de l’énergie opérationnelle mais les hommes et les femmes sont les mêmes.
Bien sûr, les membres de notre Union sont aussi sollicités financièrement par d’autres associations ou amicales au regard de leur cursus, mais le montant de notre cotisation est bien mince pour l’oublier.
D’où l’intérêt d’un APNM, la constitution de celle-ci a été souhaitée et soutenue par notre commandement à la différence de celui de l’armée de Terre.
Je vais si besoin expliquer ce qu’est une APNM et surtout une nouvelle fois dire que notre association n’est pas constituée uniquement d’anciens du service qui organisent des repas.
Qu’est-ce qu’une APNM (association professionnelle nationale militaire). En France, une APNM est un groupement de militaires, d'active ou de réserve, ayant pour objet de « préserver et de promouvoir les intérêts des militaires en ce qui concerne la condition militaire. »
Elle est régie par le chapitre 6 du code de la Défense (codification de la loi du 25 juillet 2015, élaborée à la suite du rapport produit par M. Pêcheur), ainsi que les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Elles ont été autorisées à la suite de la condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l'homme en octobre 2014. Auparavant les groupements professionnels étaient interdits par le statut général des militaires qui restreignait le droit d'association.
Principes :
Préserver et promouvoir les intérêts des militaires en ce qui concerne la condition militaire ainsi définie :
« La condition militaire recouvre l’ensemble des obligations et des sujétions propres à l’état militaire, ainsi que les garanties et les compensations apportées par la Nation aux militaires. Elle inclut les aspects statutaires, économiques, sociaux et culturels susceptibles d’avoir une influence sur l’attractivité de la profession et des parcours professionnels, le moral et les conditions de vie des militaires et de leurs ayants droit, la situation et l’environnement professionnels des militaires, le soutien aux malades, aux blessés et aux familles, ainsi que les conditions de départ des armées et d’emploi après l’exercice du métier militaire ».
Peuvent être membres :
-les militaires de carrière ;
-les militaires servant en vertu d'un contrat ;
-les militaires réservistes qui exercent une activité au titre d'un engagement à servir dans la réserve opérationnelle ou au titre de la disponibilité ;
-les fonctionnaires en détachement qui exercent, en qualité de militaires, certaines fonctions.
Les limites d'action :
L'exercice du droit de grève est incompatible avec l'état militaire.
L'activité des APNM doit s'exercer dans des conditions compatibles avec l'exécution des missions et du service des forces armées et ne pas interférer avec la préparation et la conduite des opérations. Elles ne peuvent contester la légalité des mesures d'organisation des forces armées et des formations rattachées.
Les APNM sont soumises à une stricte obligation d'indépendance, notamment à l'égard du commandement, des partis politiques, des groupements à caractère confessionnel, des organisations syndicales de salariés et des organisations professionnelles d'employeurs, des entreprises, ainsi que des États. Elles ne peuvent constituer d'unions ou de fédérations qu'entre elles spécifiques nécessaires aux forces armées
La représentativité
Pour être représentative, une APNM doit respecter certains critères:
1° L'effectif des adhérents doit être égal à un pourcentage minimal de l'effectif total de la force armée ou de la formation rattachée représentée ;
2° L'association doit compter parmi ses adhérents des militaires relevant de chacun des groupes de grade (officiers, sous-officiers, militaires du rang). L'effectif des adhérents relevant de chaque groupe de grade doit être égal à un pourcentage minimal de l'effectif total des militaires relevant de ce groupe de grade au sein de la force armée ou de la formation rattachée représentée. Ce pourcentage minimal peut être différent selon le groupe de grade.
Lorsqu'une association professionnelle nationale de militaires représente une force armée ou une formation rattachée qui ne dispose que d'un seul groupe de grades, seul ce groupe de grade est pris en compte. Ainsi, c’est le cas de la DGA qui ne se compose uniquement d’officiers.
Lorsque les adhérents sont issus de plusieurs forces armées ou formations rattachées, ces pourcentages doivent être respectés pour l'une d'entre elles au moins.
À titre transitoire, jusqu'au 1 janvier 2021, ces pourcentages sont fixés comme suit :
- Le pourcentage prévu au 1° est de 1% ;
- Le pourcentage prévu au 2° est de 1% pour chaque groupe de grades.
Ces pourcentages font l'objet d'une réévaluation, dans la perspective de leur renouvellement pour le 1 janvier 2021, en tenant compte de l'impact sur les conditions de représentativité.
La mise en place des APNM ne modifie pas les dispositifs du dialogue social au sein des armées, qui continuent d’être fondés sur l’information et dans une moindre mesure, la concertation. Il ne s’agit pas de les faire évoluer vers des instances de négociation ou de codécision. Par ailleurs, les APNM vont sans doute bien plus ressembler à des associations professionnelles sans intégration aux syndicats existants (même ceux de la Fonction publique).
Cheminement de l’arrivée des APNM au sein des armées :
Le 2 octobre 2014, la Cour européenne des droits de l’Homme (Cour EDH) s’est prononcée, dans l’arrêt Matelly c/ France, en faveur de l’ouverture de nouveaux droits au profit des militaires français. Elle s’inscrit ainsi dans un mouvement de modernisation d’une armée nationale, produit d’un héritage séculaire, avec ses pratiques, ses codes, ses règles et traditions. Il semble dès lors que le « cantonnement juridique » des militaires, mis en exergue par le doyen Hauriou, est plus que jamais remis en cause, le Parlement français ayant adopté, les 16 et 17 juillet 2015, le projet de loi de programmation militaire marquant la possibilité de créer des associations professionnelles nationales de militaires (APNM).
La Cour a condamné la France sur le fondement qui dispose notamment que « [toute] personne a le droit à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association, y compris le droit de fonder avec d’autres des syndicats et de s’affilier à des syndicats pour la défense de ses intérêts »
Aux termes de son arrêt, rendu le 2 octobre 2014, la Cour EDH condamne explicitement la France en ouvrant la liberté d’association aux principaux intéressés : les militaires.
Si la Cour EDH s’est rangée du côté des militaires, en leur permettant de créer des associations professionnelles, il n’est toutefois pas à l’ordre du jour d’autoriser les syndicats traditionnels. Le rapport Pêcheur, rendu pour le compte de l’Élysée le 18 décembre 2014, a proposé une réforme d’ensemble tendant à concilier la liberté d’association avec les intérêts supérieurs de la Nation.
La France a accordé de nouveaux droits aux militaires, ne serait-ce que pour satisfaire aux exigences de la Convention européenne. Nul doute que notre armée nationale bénéficie d’un statut extrêmement particulier dans le cadre de la fonction publique. Pourtant, depuis quelques années, l’exception militaire perd de son originalité au profit d’un statut plus normalisé et donc plus proche à la fois du statut de citoyen et du fonctionnaire traditionnel.
Pour conclure en reprenant le titre de l’œuvre d’Alfred de Vigny, Servitude et grandeur militaires (1835), reste d’opérer un équilibre entre, d’une part, la soumission accrue des militaires à leur hiérarchie, et, d’autre part, l’octroi de nouveaux droits ; l’infléchissement de la servitude pouvant entraîner, à terme, celui de la grandeur de ces fonctionnaires si particuliers que vous êtes.
Nous souhaitons fidéliser nos membres, répondre quand c’est possible à leurs attentes via nos contacts au sein de l’Institution, mais aussi en interne. Le bouche à oreille, les recommandations sont monnaies courantes actuellement pas seulement pour obtenir un travail mais aussi pour avoir un rendez-vous médical, une consultation, un soutien, une écoute, un conseil, tout en maintenant fermement le lien Armée-Nation qui nous est cher à tous.
Voici ma présentation, merci de votre attention.
Annexe N°1
Composition du nouveau Bureau National de l’UNPRASEO
- Laurent TOURTOIS Président ;
- Denis FORTERRE Président Délégué ;
- Cyrille FOULON Président Délégué;
- XXXXXXXX Secrétaire Général ;
- Claude Laurent GUICHARD Secrétaire Général Adjoint ;
- Jacques POTTIER Trésorier National ;
- Olivier BONNET Trésorier National Adjoint ;
- Michel GAUVIN Responsable de la communication ;
- Guillaume BRULE Administrateur ;
- Jean Charles BURLE Administrateur ;
- Arnaud DEGUEURCE Administrateur ;
- Francette DEMANET Administrateur ;
- Michel GUERDER Administrateur ;
- Teddy MORIEUX Administrateur;
- Régis POIRAUD Administrateur plus particulièrement chargé du recrutement.
Annexe N°2
Renouvellement de mandat, nouveaux administrateurs et nouveaux membres
- Nouvel administrateur Jean Charles BURLE;
- Nomination de Franck RABEAU Chargé de missions;
- Nomination de Pascal HENNEBERT Webmaster;
- Nomination de Claude Laurent GUICHARD Secrétaire Général adjoint;
- Renouvellement du mandat de Contrôleur aux comptes de Marc ALLAIS;
- Nomination au poste de contrôleur aux comptes Pascal HENNEBERT.
